Généralités
La sécurité sanitaire
L'expertise, son évolution récente, ses limites
Auteurs

Coopération franco-québécoise
    Programme du séminaire du 23 au 26 octobre 1999
    Programme du séminaire du 16 au 18 octobre 2000
    Programme de travail pour l'année 2001

Les thèmes traités dans le cadre de la coopération Québec-France 

Armes
  Réglementations
       Françe
            Décret loi du 18 avril 1939
            Décret du 6 mai 1995
            Décret du 16 décembre 1998
            Commentaires sur la réglementation française
      Québec (liens avec les sites internet dédiés, Renvoi de la Cour suprême du Canada sur la loi de 1995
      Union Européenne
            Directive du 18 juin 1991
            Résumé de la directive
    Sites extérieurs contenant le texte intégral de législations nationales
    Rapports (France)
        Rapport de M. Claude Cancès (ministère de l'intérieur)
        Rapport de M.Bruno Leroux (député)
    Etude de la proposition de loi sur les armes (France)
        Débat parlementaire (1ère lecture devant l'assemblée nationale)
        Texte de la proposition de loi après la 1ère lecture
    Notice Québécoise destinée au grand public sur la prévention (document pdf, patience pour le chargement !)

Sécurité Routière
- une courte description des politiques de sécurité routière en France
- Pour une véritable politique de sécurité routière en France - Implications pour la recherche
- Texte mis au point au cours de l'été 2000 pour proposer des mesures de sécurité routière au conseil d'orientation de l'observatoire de sécurité routière.
- Texte sur les programmes incitateurs de sécurité routière en France (octobre 2000)

Suicides
- texte de Brian Mishara sur les suicides dans le métro de Montréal
- peut-on envisager une prévention de la mort par suicide, acccident ou crime dans le métro par une approche de sécurité secondaire ? (texte de Claude Got)